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FBRE Recrute

  CONTRAT D'ENTRETIEN COUVERTURE
Code client FBRE :      
Entre d'une part :    
Représentée par :    
Adresse :  
Code postal :   Ville :  
Agissant en qualité de   Pour le compte de  
     
D'autre part : FBRE 2 Rue de Robinson 92220 Bagneux
Tel : 01 45 36 43 33
 
Suivant les chapitres suivants à savoir :
  1. Situation et type d'immeuble
  2. Type de couverture
  3. Interventions d'Entretien courant
  4. Spécifications techniques
  5. Dédit
  6. Exclu de la prestation
  7. Options
  8. Contenu du contrat
  9. Prix
  10. Facturation
  11. Durée

    Diagnostic en annexe
    Exemple de fiche d'intervention
1 SITUATION ET TYPE D'IMMEUBLE :
Adresse Immeuble :  
Code postal :   Ville :  
Code Immeuble :     
Nom du gardien ou representant :   Tel :  
Moyens d'accès à la couverture :  
Lieu de dépôt des clefs :     
 
2 TYPE DE COUVERTURE :
Existant
A . ZINC et ARDOISES
Oui
Non
Composée de terrasson en Zinc
   
Composée de versants en Zinc
   
Composée de versants en ardoises
   

B . TOITURES TERRASSES
Oui
Non
Composées d'une étanchéité horizontale sur dalle de béton avec remonté sur acrotères
   
Protection mécanique par gravillon ou dalle sur plots
   

C . TOITURES TUILES
Oui
Non
Composée de tuiles mécaniques en terre ou béton posée sur liteaux
   
Finition par tuiles de faîtage
   
Rive en tuiles
   
Rive en Zinc
   
Rive en Ciment
   

D . GOUTIERES
Oui
Non
Les goutières pendantes ou chéneaux sont en Zinc
   
Les goutières pendantes sont en PVC
   

E . DESCENTES
Oui
Non
Les descentes EP sont en PVC
   
Les descentes EP sont en Zinc
   
Les descentes EP sont en Fonte
   
Dauphin en fonte en pied de Chute
   

F . Immeubles Mitoyens indiquer le nombre
Oui
Non
Nbr
Immeubles Mitoyens indiquer le nombre
 
 
 

G . Autres particularités de la Couverture : Décrite ci-après
Oui
Non
Nbr
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
3 INTERVENTIONS D'Entretien COURANT :

3.1 INTERVENTIONS D'Entretien
A faire - Périodicité
Af
P
Préciser et cocher la périodicité
x
6
Périodicité pour l'année 1 2 3 4 5 6 Autre
   
3.1.1 Nettoyage si présence de mousse
   
3.1.2 Nettoyage des obstructions éventuelles des ventilations, entrées et sorties d'air, chatières
   
3.1.3Nettoyage des chéneaux et goutières
   
3.1.4 Vérification et remplacement des crapaudines si nécéssaire
   
3.1.5 Exécution de toute mesure conservatoire de protection si découverte d'une infiltration importante
   
3.1.6 Exécution de joints silicones provisoires si nécéssaire
   
3.1.7 Pulvérisation d'un déherbant type "Algirass" pour les terrasses
   
3.1.8 Pulvérisation d'un produit anti-mousse pour les couvertures en tuiles
   

3.1.9 Autres interventions :
 
   
 
   
 
   
 
   
 
   
 
4 SPECIFICATIONS TECHNIQUES :
4.1 Normes d'exécution

Décret n° 6548 du 8.01.65
modifié par décret du 6.05.95
 

4.2 Matériaux utilisés en cas de travaux

La qualité des matériaux mis en œuvre et l'exécution de l'ensemble des ouvrages dus au titre d'une commande de remise en état des matériaux à remplacer répondront en particuliers aux normes et règles de l'art actuellement en vigueur.
Les ouvrages en zinc seront réalisés en zinc naturel 80/100 (feuilles de 2.00x0.65)
Les bois employés en remplacement seront en sapin de pays traité.
Les ouvrages en ardoises seront exécutés avec des ardoises similaires aux existantes.
Les Couvertures en Tuile Mécanique se feront similaire à l'existant.
 

5 DEDIT :
5.1 Le présent contrat pourra être dénoncé par l'une ou l'autre des deux parties, à condition d'en informer l'autre partie trois mois avant la date anniversaire du contrat.
5.2 Dans le cas ou la dénonciation du contrat serait faite par le propriétaire ou le cabinet de gérance une somme de 10% du Montant du contrat, au prorata des interventions restant à faire, sera facturée par l'Entreprise.
5.3 Ce dédommagement devra etre acquité par le client pour que la résiliation prenne effet.
 
6 EXCLU DE LA PRESTATION :
6.1Tous travaux non explicitement décrits dans ce contrat.
 
7 OPTIONS :
8.1 Option 1
Prix HT

1er Diagnostic gratuit
PM

2 Diagontics annuels suivant fiche jointe
750 €
C
8.2 Option 2
oui
non
Prix HT

Plan de la couverture représentant pentes/chéneaux/lucarnes ...
   
550 €
D
8.3 Option 3
oui
non
Prix HT

Rapport photographique de l'état constaté (24 photos environs)
   
200 €
E
 
10 FACTURATION :
7.1 La facturation sera établli suivant les conditions définies Ci après:
   
 
Semestrielle
   
 
Trimestrielle
   
 
Bimensuelle
   
 
Mensuelle
FACTURATION A LA SIGNATURE  
     
         
FACTURATION HT              
/
 
- €
         
TOTAL CONTRAT HT
- €
     
         
11 DUREE :

11.1 Durée du contrat : 3 ans Renouvelé par tacite reconduction chaque année.


(lu et approuvé, Bon pour accord + paraphe sur les 6 pages)

Fait à ...............................
le .........../............./20..     

Signature :
Le client (Nom du signataire) :


 Signature :
L'Entreprise
 

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France Bâtiment Rénovation Entretien