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FBRE Recrute

 
CONTRAT D'ENTRETIEN PLOMBERIE

Code client FBRE :      
Entre d'une part la STE :    
Représentée par :    
Adresse :  
Code postal :   Ville :  
Agissant en qualité de   Pour le compte de  
     
D'autre part : FBRE 2 Rue de Robinson 92220 Bagneux
Tel : 01 45 36 43 33
 
Suivant les chapitres suivants à savoir :
  1. Situation et type d'immeuble
  2. Type d'installation
  3. Interventions d'Entretien courant
  4. Spécifications techniques
  5. Dédit
  6. Exclu de la prestation
  7. Options
  8. Contenu du contrat
  9. Prix
  10. Facturation
  11. Durée

    Diagnostic en annexe
1 SITUATION ET TYPE D'IMMEUBLE :
Adresse Immeuble :  
Code postal :   Ville :  
Code Immeuble :     
Nom du gardien ou representant :   Tel :  
Moyens d'accès à la couverture :  
Lieu de dépôt des clefs :     
 
2 TYPE DE COUVERTURE :
Existant
COLONNES EAU FROIDES  
A . ALIMENTATION
Oui
Non
Nourrices
   
Compteur Général
   
Compteur Individuel
   

B . DISTRIBUTION
Oui
Non
Fer
   
Cuivre
   
PVC
   
Encastrée
   
Apparente
   

COLONNES EAU CHAUDES  
C . ALIMENTATION
Oui
Non
Nourrices
   
Compteur Général
   
Compteur Individuel
   

D . DISTRIBUTION
Oui
Non
Fer
   
Cuivre
   
PVC
   
Encastrée
   
Apparente
   

E . PRODUCTION EAU CHAUDE
Oui
Non
Chaudière commune
   
Cumulus ou chaudières individuelles
   

F . DESCENTES EAUX VANNES USEES
Oui
Non
Fonte
   
PVC
   
Apparente
   
Semi encastrés
   
Gaines techniques
   
Ventilation de chute
   
Intérieur
   
Extérieur
   

G . GAZ
Oui
Non
Plomb
   
Cuivre
   
Apparente
   
Semi encastrés
   
Gaines techniques
   
Ventilation de chute
   
Intérieur
   
Extérieur
   

H . Immeubles Mitoyens indiquer le nombre
Oui
Non
Nbr
Immeubles Mitoyens indiquer le nombre
 
 
 

I . Cages d'escalier indiquer le nombre
Oui
Non
Nbr
Escalier principal
 
 
 
Escalier de service
 
 
 

J . Autres particularités des Réseaux : Décrites ci-après
Oui
Non
Nbr
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
3 INTERVENTIONS D'Entretien COURANT :

3.1 INTERVENTIONS D'Entretien
A f
aire - Périodicité
Af
P
Préciser et cocher la périodicité
x
3
Périodicité pour l'année 1 2 3 4 5 6 Autre
x
3
VERIFICATION EN CAVES  
3.1.1 Existence de traces de fuites
x
3
3.1.2 Etat de l'arrivée générale et de la nourrice principale
x
3
3.1.3 Prise de pression d'arrivée d'eau dans l'immeuble
x
3

VÉRIFICATION DE L'ÉTAT GÉNÉRAL DES PARTIES COMMUNES telle que :
 
3.1.4 Vérifier l'état des trappes de visites et gaines techniques
x
3
3.1.5 Recenser les robinets à changer
x
3
3.1.6 Repérer les Canalisations risquant le gel
x
3
3.1.7 Constater l'état de corrosion des FONTES
x
3
3.1.8 Constater l'état de corrosion des CANALISATIONS
x
3
3.1.8 Vérifier l'état des siphons de sol et l'évacuation
x
3
3.1.8 Vérifier l'état Ventilations de chutes
x
3

VÉRIFICATION DE L'ÉTAT GÉNÉRAL DES PARTIES PRIVATIVES telle que :
 
3.1.4 Vérifier l'état de conservation DES APPAREILS SANITAIRES
x
3
3.1.5 Recenser les robinets à changer
x
3
3.1.6 Repérer les Canalisations risquant le gel
x
3
3.1.7 Vérifier l'état de corrosion des FONTES
x
3
3.1.8 Vérifier l'état de corrosion des CANALISATIONS
x
3
3.1.8 Changer les joints des siphons défecueux des sanitaires et debit d'évacuation
x
3
3.1.8 Changer les joints des joints d'étanchéite des sanitaires
x
3
3.1.8 Régler l'ouverture trappes de visites et gaines techniques
x
3

VÉRIFIER Pour les pièces Humides :
 
3.1.4 Fissuration des reliefs
x
3
3.1.5 TRACES D'HUMIDITE (décollements de peinture)
x
3
3.1.6 Absence de Ventilation Hautes et basses
x
3
3.1.7 Descente EP : raccordement avec les tuyaux de descente ; longueur du moignon
x
3
3.1.6 ETAT DES JOINTS DE CARRELAGE
x
3
 
4 SPECIFICATIONS TECHNIQUES :
4.1 Normes d'exécution

Décret n° 6548 du 8.01.65
modifié par décret du 6.05.95
 

4.2 Matériaux utilisés en cas de travaux

La qualité des matériaux mis en œuvre et l'exécution de l'ensemble des ouvrages dus au titre d'une commande de remise en état des matériaux à remplacer répondront en particuliers aux normes et règles de l'art actuellement en vigueur.
 

5 DEDIT :
5.1 Le présent contrat pourra être dénoncé par l'une ou l'autre des deux parties, à condition d'en informer l'autre partie trois mois avant la date anniversaire du contrat.
5.2 Dans le cas ou la dénonciation du contrat serait faite par le propriétaire ou le cabinet de gérance une somme de 10% du Montant du contrat, au prorata des interventions restant à faire, sera facturée par l'Entreprise.
5.3 Ce dédommagement devra etre acquité par le client pour que la résiliation prenne effet.
 
6 EXCLU DE LA PRESTATION :
6.1Tous travaux non explicitement décrits dans ce contrat.
 
7 OPTIONS :
7.1 Option 1
Prix HT

1er Diagnostic gratuit

PM

2 Diagontics annuels suivant fiche jointe

750 €
C
7.2 Option 2
oui
non
Prix HT

Plan des réseaux représentant Alimentations vidanges etc.

   
550 €
D
7.3 Option 3
oui
non
Prix HT

Rapport photographique de l'état constaté (24 photos environs)

   
200 €
E
 
8 CONTENU DU CONTRAT :
8.1.1 Ce contrat contient ONZE chapitres en 6 pages annexe du bordereau de diagnostic
PLUS 1 page en annexe du bordereau de diagnostic.
8.1.2 Tous ces chapitres sont liés et ce contrat ne peut être valable que signé avec l'ensemble de ces chapitres sans pouvoir en supprimer ou en modifier l'un d'eux sans accord entre les parties.
8.1.3 Ce contrat est établi en deux exemplaires originaux, paraphés et signés par les deux parties.
 
8.1.4 Un exemplaire est remis à chacun des signataires.
 
10 FACTURATION :
10.1 La facturation sera établli suivant les conditions définies Ci après:
   
 
Semestrielle
   
 
Trimestrielle
   
 
Bimensuelle
   
 
Mensuelle
FACTURATION A LA SIGNATURE  
     
         
FACTURATION HT              
/
 
-
         
TOTAL CONTRAT HT
- €
     
         
11 DUREE :

11.1
Durée du contrat : 3 ans Renouvelé par tacite reconduction chaque année.


(lu et approuvé, Bon pour accord + paraphe sur les 6 pages)

Fait à ...............................

le .........../............./20..     

Signature :
Le client (Nom du signataire) :


Signature :
L'Entreprise


 

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